Présentation de la marque ECOLE INTERNATIONALE D'ACCUEIL TUNON
Déposée le 10 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECOLE INTERNATIONALE D'ACCUEIL TUNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOTEC domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 302 383 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque ECOLE INTERNATIONALE D'ACCUEIL TUNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOTEC, Société par actions simplifiée - 164 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 338302383
Cabinet Beau de Loménie - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Inscription le 24 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54830 - Publication au BOPI 1991-07-24
Renouvellement avec limitation le 18 mai 2006 n°2315145 - Publication au BOPI 2006-05-18
Inscription le 4 mai 1998 - Concession de licence n°253830 - Publication au BOPI 1998-05-04
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2006 n°2070000 - Publication au BOPI 2006-05-18
Inscription le 19 février 2016 - Changement de forme juridique n°663158 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-19
Inscription le 12 juillet 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°673668 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2016 n°2619130 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-25
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés.). Tous services d'éducation et de divertissement ; institutions d'enseignement ; éditions de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; divertissements ; spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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